Création d'un Club dans votre département :

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Rien de plus simple.

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1)  Vous décidez de créer votre association de Lance Pierre 

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2) Vous devez être au moins deux : le président et le Trésorier

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3) Vous rédigez votre projet de statut

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4) Vous organisez l'assemblée constitutive qui définit le bureau et valide les statuts

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Ceci est un très court résumé. Toutes les informations sont présentes sur le site du service public : 

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https://www.service-public.fr/associations

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Quand vous avez le compte-rendu de l'assemblée constitutive et les statuts de l'Association, il vous suffit de déclarer l'Association de chez vous, sans vous déplacer, sans frais, en vous laissant guider sur le site du service public déjà précisé.

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Vous trouverez ci-après des exemples de texte utilisable pour le procès verbale d'assemblée constitutive et pour la rédaction des statuts.

Ce ne sont que des exemples, vous pouvez rédiger autrement bien sûr, du moment que les points à traiter soient présents.

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Exemple de texte pour le procès verbal de l'assemblée constitutive :

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Procès-verbal de l'assemblée générale constitutive de la

 

Association  Nom de l'Association

 

 Association à but non lucratif de droit français régie par la loi du 1er juillet 1901

 

Adresse du Siège social :

xxx

xxx

xxx

 

 

 

Procès-verbal de l’assemblée générale constitutive du  xx/xx/xxxx

 

Le xx/xx/xxxx s’est réunie l’assemblée générale constitutive ci-après relatée pour statuer sur la création d’une association.

 

Il a été établi une feuille de présence signée par chaque personne entrant en séance, ci-annexée.

 

L'assemblée générale désigne Truc Machin , en qualité de président de séance et Machin Chouette, en qualité de secrétaire de séance.

 

La feuille de présence est certifiée exacte et sincère par le président de séance et le secrétaire de séance.

 

Le président de séance met à la disposition des membres de l’assemblée :

 

- la feuille de présence certifiée exacte et sincère ;

 

- le projet de statuts de l'association ;

 

- le texte des résolutions proposées.

 

Puis il rappelle que l'assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l'ordre du jour suivant:

 

- présentation de l’objet de l’association;

 

- présentation et discussion de la structure de l’association, de son organisation et de son fonctionnement ;

 

- constitution de l’association ;

 

- présentation, discussion et adoption de ses statuts ;

 

- nomination des membres des organes de direction ;

 

- pouvoirs à accorder en vue des formalités de déclaration et de publication.

 

Le président de séance aborde successivement les questions figurant à l’ordre du jour.

 

Il commence par présenter l’objet de l’association puis invite les membres de l’assemblée à prendre la parole. Une discussion s’engage.

 

Le président de séance présente ensuite la structure proposée pour l’association, son organisation et son fonctionnement, après quoi il invite les membres de l’assemblée à s’exprimer. Une nouvelle discussion s’engage.

 

 

 

Puis, le président de séance appelle l’assemblée à se prononcer sur les résolutions qui suivent.

 

1. Première résolution – Constitution de l’association Nom de l'Association

 

L’assemblée générale, après en avoir discuté, décide de constituer une association régie par la loi du 1er juillet 1901 modifiée et ses textes d’application.

 

Sa dénomination est : Nom de l'Association

L'objet de cette association est de promouvoir le tir au lance pierre et équipements connexes sur cible, de faire connaitre et de former aux techniques de tir, dans un but de loisir et de compétition, locales, régionales, nationales ou internationales.

 

 

Son siège social est fixé à l’adresse du Président : xxx xxxxx  xxxx (c'est un exemple)

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L’association sera déclarée et rendue publique conformément aux articles 5 et 6 de la loi du 1er juillet 1901. Elle disposera donc de la personnalité morale.

 

Cette résolution est adoptée à l’unanimité.

 

 

 

2. Deuxième résolution – Adoption des statuts

 

Le président de séance présente le projet de statuts soumis à l’examen de l’assemblée générale.

 

L’assemblée générale, après en avoir pris connaissance en détail et en avoir discuté, adopte le projet de statuts sans modification.

 

Cette résolution est adoptée à l’unanimité.

 

Les membres de l’assemblée générale ayant voté en faveur de cette résolution deviennent membres de l’association.

 

3. Troisième résolution – Nomination des membres du conseil d’administration

 

Le président de séance rappelle les attributions du conseil d’administration et les caractéristiques du mandat d’administrateur définies par l’article 8 des statuts.

 

Il invite ceux qui le désirent à candidater pour exercer un mandat d’administrateur.

 

Les candidats s’étant fait connaître et s’étant présentés, l’assemblée générale décide de nommer en qualité d’administrateurs, pour une durée de 4 exercices sociaux arrivant donc en principe à échéance le 14 /10 / 2024 :

 

Conseil d’administration :  les noms des membres constituant le bureau

 

Le bureau :

Président : TRUC TRUC

Trésorier : MACHIN MACHIN

 

Les administrateurs ainsi nommés déclarent chacun qu’ils acceptent leurs fonctions et qu’ils ne font l'objet d'aucune interdiction ou incapacité susceptible d'en empêcher l'exercice.

 

Cette résolution est adoptée à l’unanimité.

 

4. Quatrième résolution – Pouvoirs pour l’accomplissement des formalités

 

L'assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur d’un original ou d’une copie des présentes pour accomplir toutes les formalités requises en conséquence des présentes, notamment les formalités de déclaration, de publicité et de demande d’attribution d’un numéro SIREN.

 

Cette résolution est adoptée à l’unanimité.

 

***

 

L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, la séance est levée à 20h.

 

En foi de quoi a été dressé le présent procès-verbal, paraphé et signé par le président de séance et le secrétaire de séance.

 

 

                                                               

Le président de séance                                                                        Le secrétaire de séance

 

 

 

 

 

 

 

Exemple de texte pour la rédaction des statuts

 

 

 

 

 

Statuts de l’association

 

Nom de l'Association

 

Article 1 : Constitution et dénomination

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901, ayant pour titre Nom de l'Association.

 

Article 2 : Buts

L'objet de cette association est de promouvoir le tir au lance pierre et équipements connexes sur cible, de faire connaitre et de former aux techniques de tir, dans un but de loisir et de compétition, locales, régionales, nationales ou internationales.

 

Article 3 : Siège social

Le siège social de l’Association est fixé à l’adresse suivante :

xxxx

xxx

xxxx

 

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration. La ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

 

Article 4 : Durée de l'association

Sa durée est illimitée.

 

Article 5 : Admission et adhésion

Pour faire partie de l’Association, il faut adhérer aux présents statuts et s'acquitter de la cotisation dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Le conseil d'administration peut refuser des adhésions.

 

Article 6 : Dénomination des membres

- Les membres ayant demandé leur adhésion lors de l'Assemblée constitutive du xx/xxx/xxxx , sont appelés membres fondateurs.

- Les membres actifs sont des personnes qui participent à l’activité de l’association. Peut être membre actif, toute personne de plus de 16 ans, dont la candidature est acceptée par le Conseil d'Administration. La qualité de membre actif se perd par non-paiement de la cotisation annuelle.

- Les membres d’honneur

 

Article 7 : L'assemblée générale ordinaire

L'assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an.

Elle comprend tous les membres de l’Association Rochefortaise.

- Chaque membre fondateur dispose de xx voix.

- Chaque membre actif dispose de x voix.

L'assemblée générale est convoquée par le (la) président(e), à la demande du Conseil d'administration ou à la demande du quart au moins des adhérents.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par courrier électronique et l'ordre du jour est inscrit sur les convocations.

L'assemblée pourvoit, au scrutin secret, à la nomination ou au renouvellement des membres du conseil d'administration.

 

Article 8 : Conseil d'administration et Bureau

L’Association est administrée par un Conseil d'Administration d'au moins 2 membres.

Il élit en son sein et pour 4 ans un Bureau comprenant au moins un(e) président(e), et un(e) trésorier(e).

 

Article 9 : Les finances de la Association Rochefortaise

Les ressources de l’Association Rochefortaise se composent :

- des cotisations des membres ;

- de dons manuels ;

- de la vente de produits, de service ou de prestations ;

- de subventions éventuelles ;

- de toutes autres ressources qui ne soient pas contraire aux règles en vigueur.

 

Article 10 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur est rédigé par le conseil d’administration qui le fait approuver en assemblée générale.

 

Article 11 : L'assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, à la demande du conseil d'administration, ou du quart des membres adhérents, l'assemblée générale extraordinaire est convoquée par le (la) président(e), notamment pour une modification des statuts ou la dissolution de l’Association Rochefortaise.

 

Article 12 : Dissolution

En cas de dissolution, l'assemblée générale se prononcera sur la dévolution des biens et nommera un ou plusieurs liquidateurs chargés de la liquidation des biens.

 

 

Le Président de l’association : TRUC TRUC

 

Le Trésorier de l’association : MACHIN MACHIN

 

 

 

 

 

 

Vous voyez, c'est tout simple et très rapide, organisez vous pour le développement de votre passion.

 

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Concernant l'assurance de votre Association, la fédération peut vous en proposer une.

 

 

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